Version officielle 2025 – Document de référence pour les franchisés, thérapeutes et Sentinelles Orgo-Life®

Préambule

Le présent document constitue la politique juridique et la charte interne officielle du réseau de franchises Orgo-Life Quantum Energy MedBed Technology®, ci-après désigné « Orgo-Life® ».

Cette politique encadre la relation entre la société détentrice des marques et licences Orgo-Life® et les franchisés, distributeurs et Sentinelles affiliés au programme de la Renewable Free Energy Foundation®.

Elle vise à garantir l’uniformité, la transparence et l’éthique au sein du réseau mondial de distribution, tout en maintenant les standards vibratoires, technologiques et humains propres à Orgo-Life®.
En adhérant à cette politique, chaque franchisé accepte de représenter la marque avec respect, professionnalisme et engagement envers la mission collective.

1. Mission et philosophie générale

1.1. Orgo-Life® œuvre pour l’union de la science, de la conscience et de la technologie vibratoire.
1.2. Le réseau de franchises a pour but de rendre accessibles des solutions de bien-être fondées sur la recherche énergétique, selon les principes de la Loi 31.
1.3. Chaque franchisé est un ambassadeur du bien-être, un relais de la mission et un gardien de la cohérence vibratoire de la marque.
1.4. Le réseau vise à offrir des espaces de confiance, d’intégrité et d’innovation technologique, au service du développement humain.

2. Cadre juridique et conformité

2.1. Le présent cadre s’inscrit dans les lois canadiennes, québécoises et internationales :
– Loi 31 (Québec) – sur la pratique du bien-être non médical.
– Loi 25 – sur la protection des renseignements personnels.
– RGPD (Union européenne).
2.2. La marque Orgo-Life® est déposée et protégée au registre canadien des marques de commerce.
2.3. Toute utilisation du nom, du logo, du visuel ou des technologies doit être autorisée par écrit.
2.4. Le franchisé agit à titre d’entreprise indépendante, mais sous licence d’exploitation exclusive.
2.5. Le non-respect de cette politique peut entraîner la suspension ou la révocation de la licence.

3. Valeurs fondamentales du réseau

3.1. Respect – des clients, de la nature et des collègues.
3.2. Intégrité – dans la parole, les pratiques et les engagements.
3.3. Innovation – en recherche, formation et accompagnement vibratoire.
3.4. Équité – dans les échanges, les collaborations et la croissance du réseau.
3.5. Humanité – chaque franchisé est porteur d’une mission universelle : élever la conscience collective.

4. Critères d’admissibilité

4.1. Les candidats doivent démontrer une réelle motivation à contribuer à la mission d’Orgo-Life®.
4.2. Une formation de base en bien-être, accompagnement énergétique ou sciences vibratoires est souhaitable.
4.3. Le franchisé doit partager la vision éthique et non médicale de la marque, conformément à la Loi 31.
4.4. La Fondation se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute candidature.

5. Licence d’exploitation

5.1. La licence confère le droit d’utiliser les marques, logos et supports Orgo-Life® pour une durée déterminée.
5.2. Le franchisé s’engage à respecter les standards techniques et visuels de la marque.
5.3. La licence est non transférable sans autorisation écrite.
5.4. Toute sous-licence ou représentation non approuvée est strictement interdite.

6. Devoirs du franchisé

6.1. Maintenir la qualité vibratoire et l’image professionnelle d’Orgo-Life®.
6.2. Offrir des services respectueux, sécuritaires et conformes aux lois.
6.3. S’assurer que tout matériel publicitaire respecte les directives officielles.
6.4. Tenir à jour la documentation interne et les formations continues.
6.5. Ne jamais faire de promesses médicales ou thérapeutiques.
6.6. Favoriser la collaboration, la bienveillance et le partage entre franchisés.

7. Communication et image de marque

7.1. Tous les visuels, textes, vidéos et slogans utilisés doivent être conformes aux modèles approuvés.
7.2. Les réseaux sociaux doivent être utilisés de façon éthique, professionnelle et alignée avec la mission.
7.3. Les photos ou vidéos tournées dans un centre franchisé doivent préserver la dignité des clients.
7.4. L’usage du logo Orgo-Life Quantum Energy MedBed Technology® doit toujours comporter le symbole ®.

8. Confidentialité et protection des données

8.1. Les franchisés ont accès à certaines informations confidentielles : protocoles, documents internes, procédés énergétiques.
8.2. Ces informations sont protégées par des clauses de confidentialité strictes.
8.3. Aucune reproduction, diffusion ou modification sans autorisation.
8.4. Les données clients sont soumises à la Loi 25 : protection, consentement et droit à l’oubli.
8.5. Chaque franchisé doit utiliser des outils numériques sécurisés et respecter les normes de chiffrement.

9. Utilisation des technologies et matériel Orgo-Life®

9.1. Les appareils, plaques, modules et MedBeds sont des technologies propriétaires.
9.2. Toute manipulation, démontage ou modification non autorisée est interdite.
9.3. Les franchisés doivent suivre les instructions techniques officielles fournies.
9.4. Les produits sont à usage de bien-être et non médical.
9.5. Toute démonstration publique doit inclure la mention légale conforme à la Loi 31.

10. Formation et accompagnement

10.1. Orgo-Life® offre une formation initiale et continue.
10.2. Les franchisés doivent participer aux sessions de mise à jour et de perfectionnement.
10.3. Les formations couvrent : éthique, communication, sécurité, gestion et science vibratoire.
10.4. Des webinaires, documents PDF et vidéos multilingues sont mis à disposition via le portail franchisés.
10.5. Le franchisé demeure responsable de la mise en pratique conforme aux enseignements reçus.

11. Conduite professionnelle

11.1. Chaque franchisé représente la marque auprès du public.
11.2. Une attitude exemplaire, bienveillante et respectueuse est exigée.
11.3. Aucune discrimination, diffamation ou comportement abusif ne sera toléré.
11.4. Le franchisé doit entretenir un climat de confiance avec les clients et collaborateurs.

12. Conformité vibratoire et éthique énergétique

12.1. Les pratiques proposées doivent toujours être non invasives et respectueuses du corps humain.
12.2. La cohérence vibratoire est au cœur de la mission : chaque centre agit comme un espace de résonance harmonieuse.
12.3. L’usage du MedBed Quantique® doit se faire avec conscience, neutralité et accompagnement approprié.
12.4. Tout franchisé est encouragé à garder un état d’équilibre personnel et spirituel.

13. Renouvellement, suspension et résiliation

13.1. La licence est renouvelable selon les conditions définies dans l’entente.
13.2. Le non-respect des normes peut entraîner une suspension temporaire.
13.3. La résiliation peut être prononcée en cas de faute grave, fraude, abus de marque ou manquement éthique.
13.4. Les équipements demeurent la propriété du franchisé, sauf mention contraire contractuelle.
13.5. Le franchisé sortant s’engage à ne pas utiliser la marque ni le matériel pour un usage concurrentiel.

14. Médiation et règlement des différends

14.1. Tout conflit sera d’abord soumis à une médiation interne avec la direction Orgo-Life®.
14.2. En cas d’échec, la juridiction compétente sera celle de la province de Québec, district de Sherbrooke.
14.3. Les parties s’engagent à préserver la réputation publique de la marque durant toute procédure.

15. Charte interne du franchisé Orgo-Life®

En tant que membre du réseau mondial, je m’engage à :
– Respecter les lois et la neutralité médicale.
– Promouvoir la science du bien-être, la conscience et l’unité.
– Agir avec transparence et responsabilité.
– Protéger les informations confidentielles.
– Utiliser la technologie Orgo-Life® uniquement à des fins éthiques et éducatives.
– Favoriser la collaboration, la paix et la compassion dans mes pratiques.

16. Conclusion

La politique des franchises Orgo-Life® définit les bases d’une collaboration stable, respectueuse et durable.
Elle unit la rigueur juridique, la conscience vibratoire et l’esprit humaniste qui caractérisent la marque.
Chaque franchisé devient ainsi un gardien de la fréquence Orgo-Life®, œuvrant pour un monde plus conscient et équilibré.

“L’excellence vibratoire commence par la responsabilité individuelle et se propage par l’unité collective.”